Le règlement / livraison est le processus back-office visant à transférer la propriété de titres (contre leur montant en cash) suite à une négociation entre un acheteur (des titres) et le vendeur (des titres). Le processus de règlement livraison est géré par la catégorie 5 de Messages Types SWIFT (MT 5XX). Selon les environnements, les terminologies ne sont pas les mêmes pour désigner les intervenants du processus de règlement livraison.
Schéma dans le cas standard SWIFT
Il y a deux types d'échanges du cash / titres :
Delivery versus Payment (DvP) : l'échange du cash et des titres est simultané.
Free of Payment (FoP) : l'échange du cash et des titres se font séparément et ne sont pas conditionnés techniquement l'un à l'autre. (Il y a donc une contrepartie qui est en risque vis-à-vis de l'autre en cas de défaut jusqu'à ce que le règlement et la livraison soient effectives.)
Le choix du type de dénouement détermine les messages types à utiliser :
MT541/543 pour le DvP ;
MT540/542 pour le FoP.
Le MT 548, émis par le dépositaire (account servicer), a pour principal but d'informer la contrepartie émettrice de l'instruction (account owner) de l'état de Matching de cette dernière.
Le champ 25D qui donne le status de Matching (matched ou pas) peut être complété par le 24B qui explicite la raison du mismatched et qui peut être clarifié par un champ optionnel narratif 70D.
- Le champ 25D est composé d'un qualifier et d'un status. Pour un status de Matching, le code sera MTCH ou INMH, alors le status Matching pourra être :
-> MACH : MAtched : l'instruction est matchée.
-> NMAT : Unmatched : l'instruction est rapprochée mais pas matchée.
Le champ 24B explicitant la raison du mismatched est composé d'un qualifier NMAT (pour les raisons de mismatched) et d'une Reason code dont vous trouverez la liste en annexe ci-dessous.
Pour une instruction mismatched, on aura :
25D : MTCH/MACH
Pour une instruction mismatched du fait d'une différence de quantité entre les deux instructions, on aura :
25D : MTCH/NMAT
24B: NMAT/DQUA
Cinématique des instructions SWIFTs de règlement livraison
Cas du DvP (également appelé Against) avec Matching des instructions
2 messages SWIFTs seront envoyés pour modéliser les instructions de l’acheteur et du vendeur :
MT 541 Receive Against Payment : instruction de l’acheteur ;
MT 543 Deliver Against Payment : instruction du vendeur.
Pour acquitter la réception de chaque instruction, le dépositaire enverra un MT548 avec la valeur accepted :
MT 548 Settlement Status and Processing Advice
Une fois matchée, le dépositaire enverra un MT548 à l’acheteur et au vendeur avec le status MTCH (matched).
Une fois dénouée, le dépositaire enverra un :
MT 545 Receive Against Payment Confirmation à l’acheteur pour acter que son MT 541 a bien été exécuté ;
MT 547 Deliver Against Payment Confirmation au vendeur pour acter que son MT 543 a bien été exécuté.
Cas du DvP (également appelé Against) avec mismatching des instructions du fait d'une divergence de quantité entre les deux instructions.
2 messages SWIFTs seront envoyés pour modéliser les instructions de l'acheteur et du vendeur :
MT 541 Receive Against Payment : instruction de l'acheteur ;
MT 543 Deliver Against Payment : instruction du vendeur.
Pour acquitter la réception de chaque instruction, le dépositaire enverra un MT 548 avec la valeur accpeted :
MT 548 Settlment Status and Processing Advice
Une fois matchée, le dépositaire enverra un MT548 à l'acheteur et au vendeur avec le status NMAT (not matched).
25D : MTCH/NMAT
24B : NMAT / DQUA
Une des deux contreparties modifiera son instruction erronée pour que les instructions puissent matcher.
Cas du FoP (également appelé Franco)
2 messages swifts seront envoyés pour modéliser les instructions de l’acheteur et du vendeur :
MT 540 Receive Free : instruction de l’acheteur ;
MT 542 Deliver Free : instruction du vendeur.
Pour acquitter la réception de chaque instruction, le dépositaire enverra un MT548 avec la valeur accepted :
MT 548 Settlement Status and Processing Advice.
Une fois matchée, le dépositaire enverra un MT548 à l’acheteur et au vendeur avec le status MTCH (matched)
Une fois dénouée, le dépositaire enverra un :
MT 544 Receive Free Confirmation à l’acheteur pour acter que sont MT 540 a bien été exécuté ;
MT 546 Deliver Free Confirmation au vendeur pour acter que sont MT 542 a bien été exécuté
Reporting de Non Den (non dénouées)
Le MT 537 (Statement of Pending Transactions) est un report des instructions non dénouées. (Instruction qu'on a envoyées à une contrepartie et qui ne sont pas appariées par opposition aux Alleged qui sont les instructions envoyées par la contrepartie et pour lesquelles nous n'avons pas envoyé l'instruction correspondante).
Gestions des Alleged
Les alleged sont les instructions reçues par la contrepartie A de la part de ses contreparties.
Le dépositaire envoie des MT 578 Settlement Allegement quand une instruction reste trop longtemps non dénouée sur le safekeeping account de la contrepartie A chez le dépositaire.
Un report de l’état de toutes les instructions non dénouées (MT 586 Statement of Settlement Allegements) peut également être envoyé à la contrepartie A :
Soit à une fréquence prédéfinie ;
Soit suite à réception par le dépositaire d’un MT 549 (MT 549 Request for Statement/Status Advice) de la part de la contrepartie A.
Reporting de position
Le MT 535 est un reporting de position titre envoyé par l'account servicer à l'account owner.
Exemple de MT541
