Cet article est le premier d'une série dédiée à l'opération sur titre. Une opération sur titre (OST) est un événement
Dans le cycle de vie d'un titre (action, obligation, TCN, …), l’OST est alors dit de type simple
o Versement / paiement du dividende pour une action,
o Détachement / paiement du coupon pour une obligation,
o Fractionnement d'actions,
o Regroupement d'actions.
Ou ayant un impact lié à la détention d’un titre, l’OST est alors dit de type complexe
o Offres publiques d'achat, d'échange, ou de retrait,
o Augmentation de capital.
Il existe différentes classes d’opérations sur titres :
Obligatoire o L’événement va se produire et le détenteur du titre n’a pas de pas de possibilité d’action.
Obligatoire avec choix
o L’événement va se produire mais le détenteur du titre a possibilité de le faire,
o Typiquement, sur certains titres, le détenteur peut choisir entre un dividende versé en numéraire ou en titre.
Volontaire avec choix o Le détenteur du titre doit se manifester pour exercer son droit et bénéficier de l’événement, o Typiquement, lors d’une augmentation de capitale, le détenteur du titre bénéficiera de conditions préférentielles au prorata du nombre de titres qu’il détient, néanmoins, il n’est pas dans l’obligation de souscrire à cette offre.
Calcul d’une tombée de Dividende
Pour une tombée de dividende ou de coupon, il y a 4 notions de date différentes :
Record Date / Date de constatation ou date d’enregistrement : c’est la date à laquelle le dépositaire central constate l’état des stocks de titres par détenteur. Il fait un snapshot des positions par compte pour savoir la somme qu’il devra payer à chaque personne en position. Le montant à verser pour chaque personne est : nb de titre * montant de la tombée par titre. o Ex Date / Date de détachement : lorsqu’une entreprise détache un dividende ou un coupon du titre, concrètement, cela signifie qu’à la prochaine cotation, la valeur de référence du titre sera égale à Valeur de clôture (date J-1) – valeur du dividende/coupon par titre • Payment Date : date à laquelle le dividende/coupon doit être versé sur le compte cash du client (compte titre dans le cas d’une tombée de dividende en titre) • Announcement date / date d’annonce : date à partir de laquelle pour une tombée de dividende (pas pour les tombées de coupon), l'ex date, la record date & la payment date d’une tombée sont connus, de fait, il s’agit généralement de la date d’assemblée générale de la société.
Prenons l’exemple d’une tombée de dividende en espèces pour la société MyBank
L'action MyBank cote 100 € et distribue un dividende en espèces de 5 € par action. La date d’annonce est le 20 Décembre 2017.
Celle de détachement est le 29 janvier (Le 29 janvier la valeur de référence du titre Mybank sera de 95 €)
La date d'enregistrement est le 30 janvier,
Enfin, celle de paiement est le 31 janvier.
